Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comptoir des Tisseurs
Tisseray, SA

Numéro de dépôt :
4221380
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
Comptoir des Tisseurs de Tisseray

Présentation de la marque Comptoir des Tisseurs

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) Tisseray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptoir des Tisseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tisseray domicilié(e) Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tisseray, Mme. Dominique Georgin domicilié(e) Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France.

La marque Comptoir des Tisseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir des Tisseurs arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

Tisseray a également déposé les autres marques suivantes : Puressence , Happy Zen , Cosi , Signature by Comptoir des Tisseurs


Tisseray, SA - Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France


Tisseray, Mme. Dominique Georgin - Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.